Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RELAIS DE CHAUTAGNE
MONSIEUR PIERRE TRUCHET, CHEMIN DE LA GROTTE DES FEES 73100 BRISON SAINT-INNOCENT (FRANCE) ET MONSIEUR JEAN DOMINICI, CHEMIN DU ROCHER, "LES MONTS" BASSENS 73000 CHAMBERY (FRANCE).

Numéro de dépôt :
1145337
Date de dépôt :
28/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque RELAIS DE CHAUTAGNE

Déposée le 28 juillet 1980 par monsieur PIERRE TRUCHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RELAIS DE CHAUTAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur PIERRE TRUCHET - France.

La marque RELAIS DE CHAUTAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1145337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque RELAIS DE CHAUTAGNE est expirée depuis le 28 juillet 1990.

PIERRE TRUCHET a également déposé les autres marques suivantes : CHAUTAGNE , ARLEQUINO , LE BISTRO DU CAVIAR , FLEURS DES CHAMPS RESTAURANT , ARLEQUINO , FLEURS DES CHAMPS , CAF' CLUB , SANDWICH CLUB , BRUNCH


MONSIEUR PIERRE TRUCHET, CHEMIN DE LA GROTTE DES FEES 73100 BRISON SAINT-INNOCENT (FRANCE) ET MONSIEUR JEAN DOMINICI, CHEMIN DU ROCHER, "LES MONTS" BASSENS 73000 CHAMBERY (FRANCE). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-01

SERVICES RENDUS EN PROCURANT LE LOGEMENT ET LES REPAS PAR DES HOTELS, DES RESTAURANTS; SERVICES RENDUS PAR DES ETABLISSEMENTS SE CHARGEANT DE PROCURER DES ALIMENTS ET DES BOISSONS.